Identification de la Société
Le site docteur-patrimoine.com est édité par Docteur Patrimoine, dont le numéro SIREN est 981 327 125, domiciliée au 25 rue de Ponthieu 75008 Paris.
Directeur de la publication : Docteur Patrimoine
Email : hello@docteur-patrimoine.com
Hébergement: o2switch, SARL au capital social de 100 000€, 224 boulevard Gustave Flaubert, 63 000 Clermont-Ferrand, France.
Immatriculation à l’ORIAS sous le numéro 25001907 : https://orias.fr
Conseil en Investissements Financiers, membre de la CNCEF, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers.
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle
AIG Europe SA, Succursale pour la France Tour CBX – 1 Passerelle des Reflets, 92400 Courbevoie.
Médiateur de la consommation
En cas de réclamation, la procédure à suivre est mentionnée dans les conditions générales du site https://docteur-patrimoine.com
Les coordonnées du médiateur à la consommation compétent sont :
CNPM-Médiation-Consommation
https://cnpm-mediation-consommation.eu/
Ils peuvent être contactés directement sur leur site internet ou par voie postale :
CNPM – Médiation – Consommation
27 avenue de la Libération
42400 Saint-Chamond
Utilisation des cookies
Qu’est-ce qu’un cookie?
Un cookie est un petit fichier de données qu’un site Web demande au navigateur de stocker sur votre ordinateur ou appareil mobile. Il permet au site Web de mémoriser vos actions et préférences au fil du temps. La plupart des navigateurs prennent en charge les cookies, mais vous pouvez configurer votre navigateur de façon à les refuser et vous pouvez les supprimer quand vous le souhaitez.
Utilisation des cookies
L’utilisation de cookies permet d’améliorer le contenu et la fonctionnalité du et d’en rendre votre navigation plus fluide et intéressante pour vous en collectant les informations sur le trafic ou mémoriser des actions et des préférences des utilisateurs au fil du temps.
Gestion des cookies
Vous pouvez configurer votre navigateur Internet pour activer ou désactiver les cookies quand vous le souhaitez.
Sachez cependant que si vous désactivez les cookies, votre accès à certaines fonctionnalités et zones de notre site sera limité.
Collecte des données personnelles
Docteur Patrimoine ne collecte aucune information personnelle sans votre consentement.
Des outils de collecte de données comme Google Analytics sont utilisés exclusivement à des fins statistiques internes. Ces données sont anonymes et collectées automatiquement.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Toutes les données collectées sur le site docteur-patrimoine.com sont collectées dans le respect le plus strict du RGDP.
Propriété intellectuelle
Docteur Patrimoine est le propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur tous les contenus présents sur le site docteur-patrimoine.com.
Sauf autorisation expresse de Docteur Patrimoine, toute reproduction totale ou partielle, adaptation ou traduction des textes, audios, vidéos, images (liste non-exhaustive) est illicite.
Responsabilité
Docteur Patrimoine n’est pas responsable du contenu et du fonctionnement des sites en lien sur docteur-patrimoine.com, ainsi que des dommages éventuels de toute nature pouvant être subis par l’utilisateur à l’occasion d’une visite de ces sites.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
